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Son invitation à la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires qui se tiendra le 11 décembre 2018 à Yverdon-les-Bains

lun Nov 19

Son invitation à la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires qui se tiendra le 11 décembre 2018 à Yverdon[1]les-Bains ; – Le Président en exercice du Conseil d’administration démissionnera lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire et recommandera un nouveau Président. Yverdon-les-Bains, Suisse, le 19 novembre 2018 – Leclanché SA (SIX Swiss Exchange : LECN), l’un des principaux fournisseurs de solutions de stockage d’énergie : – Publie aujourd’hui son invitation à l’Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) des actionnaires, qui se tiendra le 11 décembre 2018, à 10h00 (ouverture des portes à 9h30), à Y-PARC, Rue Galilée 7, CH-1400, Yverdon-les-Bains. – Annonce que M. Jim Atack, Président du Conseil d’Administration de Leclanché, démissionnera à l’issue de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 11 décembre 2018. Le Conseil d’Administration proposera que M. David Anthony Ishag soit élu nouveau Président du Conseil d’Administration. M. Jim Atack est président du conseil d’administration de Leclanché depuis août 2013 a au cours de cette période supervisé un changement stratégique de la société qui a fait de Leclanché la seule société de stockage d’énergie électrique cotée au monde à occuper une position de leader sur les marchés à forte croissance, notamment les solutions stationnaires et de transport électrique. M. Jim Atack, président du Conseil d’Administration, a déclaré : : « Après plus de cinq ans en tant que Président et membre du Conseil d’Administration de Leclanché, j’ai décidé que c’était le bon moment pour démissionner. Leclanché dispose d’une équipe de direction exceptionnelle, dotée d’une vision et d’un sens aigu des affaires et de la technologie, et je me réjouis d’assister au renforcement de sa position de leader mondial dans le domaine des solutions de stockage d’énergie ».

Leclanché remercie Jim Atack pour son leadership en tant que Président et propose d’élire M. David Anthony Ishag comme nouveau Président du Conseil d’Administration à partir de la fin de l’AGE. M. Ishag, britannique, est CEO de Golden Partner SA, Conseiller de FEFAM1 , l’actionnaire principal de Leclanché. Avec trente ans d’expérience dans les secteurs de la finance, de la technologie, de la téléphonie mobile et du web marketing, M. Ishag a acquis de l’expérience dans les domaines suivants : recrutement, partenariat ou direction d’institutions telles que Barclays de Zoete Wedd London, Republic National Bank of New York, et enfin Union Bancaire Privée Genève, Wharton Asset Management Bermuda (USD 15 milliards Investment Manager) comme Vice-Président et Chief Investment Officer. M. Ishag était auparavant administrateur, membre du comité de rémunération et d’audit de US Electricar, société cotée en bourse, représentant les plus importants actionnaires européens aux côtés d’Itochu Corporation, Citibank et Hyundai. Les réalisations de M. Ishag dans le secteur de la téléphonie mobile et du web marketing comprennent : PDG fondateur et président du conseil d’administration de la société primée Pogo Technology : La première plate-forme Cloud mobile d’Europe. Fondateur et Président Exécutif d’Espotting Media, le plus grand réseau d’Europe de publicité basé sur la performance, pionnier en matière de rémunération au clic vendu en 2004 pour 170 millions de dollars. M. Ishag a rejoint le Conseil d’Administration de Leclanché en 2016 et a joué un rôle clé en tant qu’administrateur dans le financement du plan de croissance de Leclanché et dans la redéfinition de sa stratégie. I. Ordre du jour 1. Restructuration Financière de la Société 2. Elections au Conseil d’Administration II. Documentation III. Droit de participation et de vote IV. Représentation V. Langue I. ORDRE DU JOUR Exposé introductif du président du Conseil d’Administration. 1. Restructuration Financière de la Société

 

1.1 Point sur la Restructuration Financière et Mesures proposées La Société étant dans une situation de capitaux propres négatifs a besoin d’une restructuration financière. Le Conseil d’Administration a évalué différentes options et a élaboré une proposition de restructuration financière afin d’améliorer la situation financière de la Société et de lui assurer une plus grande flexibilité dans l’avenir pour le financement et la mobilisation de capitaux. Cette proposition comprend (i) la conversion d’une dette existante d’un montant de CHF 54’691’996,50 en fonds propres par le biais d’une augmentation de capital ordinaire ; et (ii) une modification des Statuts de la Société concernant le capital-actions autorisé (article 3quater) et conditionnel (article 3ter et 3quinquies) à des fins financières (collectivement, le « plan de restructuration »). Dans la situation actuelle de la Société, le Conseil d’Administration est d’avis que ces mesures sont : – Indispensables pour remédier aux fonds propres négatifs, stabiliser la situation bilantielle, et pour étendre la capacité de la Société à mobiliser des capitaux et des fonds auprès d’investisseurs ; et – Indispensables afin de réduire le risque de liquidation forcée de la Société dans un avenir proche (par une faillite par exemple). Le Conseil d’Administration précise que ces mesures ne concernent que la question du bilan de la Société et qu’elles n’apporteront aucun financement ou capital supplémentaire nécessaire à son plan de croissance. Les mesures proposées peuvent être résumées comme suit : (i) Conversion proposée de la dette en capitaux propres. Pour le financement des opérations et des investissements de la Société, plusieurs Conventions de Financement ont été conclues avec Finexis Equity Fund SCA (« FEF ») et certaines de ses filiales et sociétés affiliées (ensemble « FEFAM ») au cours des années passées (les « Conventions de Financement »). Selon les Conventions de Financement, dont la plupart sont des emprunts soit convertibles ou avec des clauses de conversion, la Société est actuellement endettée envers FEFAM pour un montant total d’environ CHF 80 millions (la « dette de FEFAM »). Au cours des dernières années, la Société a entrepris de multiples efforts et a mis en œuvre différentes mesures de financement et de restructuration financière afin d’améliorer sa situation financière et sa trésorerie. Toutefois, la Société est toujours surendettée au sens de l’article 725 al. 2 CO d’un montant d’environ CHF 27 millions (état au 30 septembre 2018 sur la base de comptes de gestion non audités). Compte tenu de la situation négative des fonds propres de la Société, FEF a accordé à la Société des subordinations de prêts sur des créances existantes en vertu des Conventions de Financement en place (en février 2018 la subordination s’élevait à un montant maximum de CHF 40’500’000,00), et s’est engagée à subordonner les dettes futures. De plus, la Société a subi d’autres pertes et est donc toujours confrontée à un surendettement à la date présente et doit être restructurée financièrement. Afin de résoudre les problèmes de surendettement de la Société et d’amener son bilan à une situation de fonds propres positifs au 31 décembre 2018, le Conseil d’Administration a conclu un accord de principe avec FEFAM pour convertir une grande partie de sa dette pour un montant de CHF 54’691’996,50 (en 36’461’331 actions nominatives de la Société d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune), sous réserve du respect des dispositions légales suisses et de l’approbation par l’assemblée générale de la Société (la « conversion des dettes en fonds propres »). Pour la mise en œuvre de la conversion de la dette en capital par le biais d’une augmentation de capital ordinaire, le droit de souscription préférentiel des actionnaires devra être exclu, ce qui requiert l’approbation des actionnaires avec une majorité qualifiée. Suite à l’accord de principe entre la Société et FEFAM et compte tenu du projet de conversion de la dette en fonds propres qui amènerait FEFAM à posséder plus de 49% des droits de vote et des actions de la Société (approximativement 64,3%), FEFAM a déposé une demande d’exemption auprès de la Commission des OPA (« STOB ») pour être dispensée de l’obligation de faire une offre publique d’achat. Au moment de la préparation de cette invitation, la STOB n’a pas encore approuvé l’exemption. Toutefois, FEFAM et la Société ont bon espoir que la STOB approuve l’exemption. Si tel est le cas, l’approbation de l’exemption sera faite par une ordonnance de la STOB, qui entrera en vigueur à la fin de la période de recours de cinq jours ouvrés. Si la STOB n’approuve pas la dérogation ou si l’ordonnance correspondante de la STOB n’entre pas en vigueur avant l’assemblée générale, le Conseil d’Administration devra repousser ou annuler le vote sur l’augmentation de capital requise pour la conversion de la dette en capital. Les entités juridiques suivantes appartenant à FEFAM font parties des Conventions de Financement et feront partie du projet de conversion de la dette en fonds propres (les « Créanciers »). Elles sont prêtes et se sont engagées à convertir les montants ci[1]dessous en fonds propres : – Finexis Equity Fund SCA – E-Money Strategies Sub-Fund (également appelé Energy Storage Invest), Luxembourg (« FEF-EM ») / possède une créance de CHF 22’999’999,50 au titre du Contrat de Financement signé avec la Société en date du 15 février 2018 (le « Contrat de Financement ») ;  – Finexis Equity Fund SCA – Renewable Energy Sub-Fund, Luxembourg (« FEF-RE ») / possède une créance de CHF 12’999’999,00 au titre du Contrat de Financement ; – FEF-RE / possède une créance de CHF 7’599’999,00 en vertu d’une Convention de Financement signée avec la Société en date du 10 août 2018, accordant à la FEF un droit de préemption (mais sans obligation) en ce qui concerne la mise à disposition des fonds nécessaires aux projets de fusion et d’acquisition et de joint[1]venture et aux garanties de bonne exécution de la Société à hauteur de CHF 50 millions (la convention du 16 mars 2018, telle que modifiée le 10 août 2018 « FEFAM ROFO Agreement ») ; – AM Investment SCA SICAV FIS – Liquid Assets Sub-Fund (« AM ») / possède une créance de CHF 3’499’999,50 sur la Société en vertu d’un contrat d’emprunt convertible existant, modifié ponctuellement, dont le financement (Facilité D1) a été accordé le 27 septembre 2017 (« Contrat d’emprunt convertible FEFAM (Facilité D1) ») ; – FEF-RE / possède une créance de CHF 1’591’999.50 sur la Société au titre d’un contrat d’emprunt convertible existant modifié ponctuellement, dont le financement (Facilité D1) a été accordé le 27 septembre 2017 (« Contrat d’emprunt convertible FEFAM (Facilité D1) ») ; et – FEF-RE / possède une créance de CHF 6’000’000,00 sur la Société en vertu d’un contrat de prêt non-convertible existant (qui va devenir convertible avant la conversion), modifié ponctuellement, dont le financement (facilité D2) a été accordé le 13 octobre 2017 (« Contrat d’emprunt FEFAM (Facilité D2) »). La conversion de la dette en capitaux propres a pour but d’éliminer les capitaux propres négatifs actuels de la Société. Dès lors que la situation des fonds propres négatifs aura été corrigée, le Conseil d’Administration devra prendre de nouvelles mesures de restructuration financière visant à améliorer la situation du bilan de la Société (par exemple, réduire la valeur nominale des actions afin d’éliminer les pertes existantes/régler la perte en capital au titre de l’art. 725 par. 1 CO). (ii) Modification partielle des Statuts de la Société (capital-actions conditionnel et autorisé) Outre la conversion des dettes en fonds propres, le Conseil d’Administration propose de modifier partiellement les Statuts de la Société, en particulier les dispositions relatives au capital-actions autorisé et au capital-actions conditionnel, à des fins de financement. Le but est de fournir un cadre flexible et actualisé à une société cotée pour obtenir de futurs financements par fonds propres ou équivalent (« Modification des Statuts »). De plus amples explications sur la proposition de conversion de la dette en fonds propres et la Modification des Statuts sont disponibles respectivement dans les propositions des points 1.2 et 1.3 de l’ordre du jour. 1.2 Augmentation Ordinaire de Capital par conversion de dettes Proposition du Conseil d’Administration : Le Conseil d’Administration propose d’augmenter le capital-actions de la Société pour un montant de CHF 54’691’996,50, de CHF 121’023’811,50 à CHF 175’715’808,00 par le biais d’une augmentation de capital ordinaire comme suit : 1. Montant nominal total de l’augmentation du capital social : CHF 54’691’996,50 2. Montant des contributions à verser : CHF 54’691’996,50

3. Nombre, valeur nominale et nature des nouvelles actions : 36’461’331 actions nominatives d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune 4. Droits préférentiels des différentes catégories : aucun 5. Montant de l’émission : CHF 1,50 par action 6. Début de l’éligibilité des dividendes : date d’inscription de l’augmentation de capital au Registre du Commerce 7. Type de contribution : CHF 54’691’996,50 par compensation de créances pour 36’461’331 actions nominatives entièrement libérées au prix nominal de CHF 1,50 par action 8. Avantages particuliers : aucun 9. Restriction à la transférabilité : selon les Statuts 10. Droit préférentiel de souscription : la totalité de l’augmentation nominale de CHF 54’691’996,50 sera souscrite par les Créanciers, c’est pourquoi le droit préférentiel de souscription des actionnaires pour l’ensemble des 36’461’331 actions nouvellement émises est supprimé. Explication : La Société est actuellement surendettée ; toutefois, les créanciers ont accordé des subordinations suffisantes aux créances existantes au sens de l’article 725 al. 2 CO. Afin d’améliorer la situation financière et le bilan de la Société dans le but d’éliminer le surendettement, la conversion des dettes en fonds propres est proposée. Afin de mettre en œuvre la conversion de la dette en capital et d’émettre le nombre de nouvelles actions requis, il est nécessaire d’augmenter le capital-actions de la Société d’un montant de CHF 54’691’996,50, excluant le droit préférentiel de souscription des actionnaires. Compte tenu de la situation de surendettement de la Société, de la nécessité d’obtenir un engagement de souscription proportionnel de l’ensemble des actionnaires et de la réticence des institutions financières soutenant la Société dans cet effort pour attirer de nouveaux investisseurs, le Conseil d’Administration a conclu que l’organisation d’une émission de droits ouverte à tous les actionnaires, ne constituait pas une option viable. 1.3 Modification partielle des Statuts de la Société (Capital-actions Conditionnel et Capital-actions Autorisé) Proposition du Conseil d’Administration : Le Conseil d’Administration propose de modifier les Statuts de la Société comme suit :

Version actuelle Version proposée (changements soulignés) Article 3ter Article 3ter Capital-actions conditionnel pour des plans d’options sur actions Le capital-actions de la Société peut être augmenté au maximum d’un montant de CHF 4’500’000 par l’émission d’un maximum de 3’000’000 actions nominatives entièrement libérées d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune par l’émission de nouvelles actions en faveur Le capital-actions de la Société peut être augmenté au maximum d’un montant de CHF 4’500’000 par l’émission d’un maximum de 3’000’000 actions nominatives entièrement libérées d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune par l’émission de nouvelles actions en faveur des employés de la Société et aux sociétés du Groupe. Les droits de souscription préférentiels des actionnaires existants sont supprimés. Les actions ou les droits de souscription seront octroyés aux employés selon les conditions définies par le Conseil d’Administration ou, dans la mesure déléguée à celui-ci, par le comité de rémunération, en prenant en compte, la performance, les fonctions, le niveau de responsabilité et les critères de profitabilité. Les actions ou les droits de souscription peuvent être octroyés aux employés à un prix inférieur au cours de la bourse. Les nouvelles actions nominatives sont assujetties aux restrictions de transmissibilité prévues à l’article 4 des Statuts de la Société. des employés de la Société et aux sociétés du Groupe. Les droits de souscription préférentiels des actionnaires existants sont supprimés. Les actions ou les droits de souscription seront octroyés aux employés selon les conditions définies par le Conseil d’Administration ou, dans la mesure déléguée à celui-ci, par le comité de rémunération, en prenant en compte, la performance, les fonctions, le niveau de responsabilité et les critères de profitabilité. Les actions ou les droits de souscription peuvent être octroyés aux employés à un prix inférieur au cours de la bourse. Les nouvelles actions nominatives sont assujetties aux restrictions de transmissibilité prévues à l’article 4 des Statuts de la Société. Article 3quater Article 3quater Capital-actions autorisé Le Conseil d’Administration est autorisé à augmenter le capital-actions à tout moment jusqu’au 1er mai 2020 d’un montant maximum de CHF 60’511’905 par l’émission au maximum de 40’341’270 actions nominatives entièrement libérées d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune. Le Conseil d’Administration est autorisé à augmenter le capital-actions à tout moment jusqu’au 1er mai 2020 d’un montant maximum de CHF 60’511’905 par l’émission au maximum de 40’341’270 actions nominatives entièrement libérées d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune. Une augmentation partielle peut être permise. Une augmentation du capital-actions (i) par prise ferme par une institution financière, un syndicat d’institutions financières ou une autre partie tierce ou des tiers, suivie d’une offre aux actionnaires existants de la Société, et (ii) des augmentations partielles sont autorisées. Une augmentation du capital-actions (i) par prise ferme par une institution financière, un syndicat d’institutions financières ou une autre partie tierce ou des tiers, suivie d’une offre aux actionnaires existants de la Société, et (ii) des augmentations partielles sont autorisées. Le Conseil d’Administration fixe la date d’émission, le prix d’émission, le type d’apports, le moment de la naissance du droit aux dividendes, les conditions d’exercice des droits préférentiels de souscription, et la répartition des droits préférentiels non exercés. Le Conseil d’Administration fixe la date d’émission, le prix d’émission, le type d’apports, le moment de la naissance du droit aux dividendes, les conditions d’exercice des droits préférentiels de souscription, et la répartition des droits préférentiels non exercés. Le Conseil d’Administration peut supprimer les droits de souscription préférentiels non exercés ou peut les attribuer aux conditions du marché ou les utiliser de toute autre manière dans Le Conseil d’Administration a le droit d’autoriser, de restreindre, ou de supprimer les droits de souscription préférentiels. Le Conseil d’Administration peut supprimer les droits de souscription1’intérêt de la Société. préférentiels non exercés ou peut attribuer ces droits ou actions aux conditions du marché ou les utiliser de toute autre manière dans 1’intérêt de la Société Une libération par conversion de fonds propres dont la Société peut librement disposer (y compris au moyen de réserves d’apport au capital de la société) conformément à l’article 652d CO est possible jusqu’au prix total d’émission de chaque action. Une libération par conversion de fonds propres dont la Société peut librement disposer (y compris au moyen de réserves d’apport au capital de la société) conformément à l’article 652d CO est possible jusqu’au prix total d’émission de chaque action. Le Conseil d’Administration peut supprimer ou limiter le droit de souscription préférentiel et peut l’attribuer à des actionnaires individuellement ou à des tiers dans les cas suivants : Le Conseil d’Administration peut supprimer ou limiter le droit de souscription préférentiel et peut l’attribuer à des actionnaires individuellement ou à des tiers dans les cas suivants : 1) En relation avec le Contrat de prêt convertible de Recharge ApS (« Recharge ») et ACE Energy Efficiency SPC (« ACE ») date du 7 décembre 2014 (le « Prêt convertible de Recharge/ACE »), comme plusieurs fois modifie, les prêteurs étaient en droit de payer tout ou partie du prix d’émission par compensation des créances accordées en ve11u du Prêt convertible de Recharge/ACE ; ou 1) En relation avec le Contrat de prêt convertible de Recharge ApS (« Recharge ») et ACE Energy Efficiency SPC (« ACE ») date du 7 décembre 2014 (le « Prêt convertible de Recharge/ACE »), comme plusieurs fois modifie, les prêteurs étaient en droit de payer tout ou partie du prix d’émission par compensation des créances accordées en ve11u du Prêt convertible de Recharge/ACE ; ou 2) En relation avec le Prêt convertible de Recharge/ACE, si Recharge/ACE requièrent que la Société procède à une augmentation de capital ; ou 2) En relation avec le Prêt convertible de Recharge/ACE, ponctuellement modifié, si les prêteurs Recharge/ACE requièrent que la Société procède à une augmentation de capital ; ou 3) En relation avec le financement et le refinancement des investissements de la Société ou les acquisitions ou le financement d’acquisitions par la Société (par des fonds propres ou par des prêts convertibles) ; ou 3) En relation avec le financement et le refinancement des investissements de la Société ou les acquisitions (y compris le rachat d’une entreprise ou de titres de participation) ou le financement ou refinancement d’acquisitions par la Société (par des fonds propres ou par des prêts convertibles) ; ou 4) En relation avec les options conférées à Talisman Infrastructure International Ltd, une compagnie associée avec Talisman Infrastructure Ventures 4) En relation avec les options conférées à Talisman Infrastructure International Ltd, une compagnie associée avec Talisman Infrastructure Ventures Page 8 | 15 LLP ; ou LLP ; ou 5) Afin de conférer une option d’attribution excédentaire (Greenshoe) jusqu’à 20% du nombre total d’actions dans un placement ou une vente d’actions à l’acquéreur initial ou au souscripteur ; ou 5) Afin de conférer une option d’attribution excédentaire (Greenshoe) jusqu’à 20% du nombre total d’actions dans un placement ou une vente d’actions à l’acquéreur initial ou au souscripteur ; ou 6) Afin d’utiliser les actions à titre de contrepartie en cas de fusions, acquisitions ou investissements de la Société. 6) Afin d’utiliser les actions à titre de contrepartie en cas de fusions, acquisitions ou investissements de la Société ; ou 7) Émettre de Nouvelles actions si le prix d’émission est déterminé en fonction du prix du marché ; ou 8) Pour élargir la base de l’actionnariat sur des marches financiers et institutionnels ou en rapport avec l’émission de Nouvelles actions sur le marché boursier domestique ou étranger ; ou 9) Pour l’octroi de d’actions sur le plan national et international afin d’augmenter les actions flottantes ou pour satisfaire aux exigences de cotation ; ou 10) Pour la participation d’investisseurs ou de partenaires stratégiques ; ou 11) Pour une restructuration financière, en particulier la conversion de dettes en capital ; ou 12) Pour augmenter rapidement et avec flexibilité le capital (incluant des placements privés) qui ne pourrait que difficilement réussir sans l’exclusion du droit préférentiel de souscription des actionnaires actuels. Les nouvelles actions nominatives sont assujetties aux restrictions de transmissibilité prévues à l’article 4 des Statuts de la Société. Les nouvelles actions nominatives sont assujetties aux restrictions de transmissibilité prévues à l’article 4 des Statuts de la Société. Article 3quinquies Article 3quinquies : Capital-actions conditionnel pour du financement Le capital-actions de la Société peut être augmente d’un montant de CHF 56’011’905 nominal au maximum, par l’émission d’un maximum de 37’341’270 actions d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune, entièrement libérées. Le capital-actions de la Société peut être augmente d’un montant de CHF 56’011’905 nominal au maximum, par l’émission d’un maximum de 37’341’270 actions d’une valeur nominale de CHF 1,50 chacune, entièrement libérées. L’augmentation s’opère par l’exercice de droits de conversion et/ou options accordés en lien avec l'(i) émission sur les marches de capitaux nationaux et internationaux d’obligations nouvellement ou d’ores et déjà émises ou d’autres instruments du marché financier ou (ii) les prêts contractes par la Société ou l’une des Sociétés de son Groupe. L’augmentation s’opère par l’exercice de droits de conversion et/ou options et/ou droits similaires accordés en lien avec de nouvelles options ou des options déjà émises, des titres similaires, des prêts ou tout autre instrument financier ou titres contractuels de l'(i) émission sur les marches de capitaux nationaux et internationaux d’obligations nouvellement ou d’ores et déjà émises ou d’autres instruments du marché financier ou (ii) les prêts contractes par la Société ou l’une des Sociétés de son Groupe, et/ou l’exercice de droits d’options émis par la Société ou l’une des Sociétés de son Groupe (« Instruments Financiers ») Les droits de préemption des actionnaires sont exclus relativement à l’émission des obligations ou prêts convertibles ou porteurs de droits d’options ou d’autres instruments du marché financier ou l’octroi d’options. Les détenteurs alors actuels de droits de conversion et/ou d’options sont autorisés à souscrire les nouvelle actions. Les droits de préemption des actionnaires sont exclus relativement à l’émission d’Instruments Financiers des obligations ou prêts convertibles ou porteurs de droits d’options ou d’autres instruments du marché financier ou l’octroi d’options. Les détenteurs alors actuels des Instruments Financiers de droits de conversion et/ou d’options sont autorisés à souscrire les nouvelle actions. Les conditions des droits de conversion et/ou options doivent être déterminées par le Conseil d’Administration. Les conditions des d’Instruments Financiers droits de conversion et/ou options doivent être déterminées par le Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration est autorisé à exclure ou restreindre les droits de souscription préalables des actionnaires. Le Conseil d’Administration est autorisé à exclure ou restreindre les droits de souscription préalables des actionnaires : 1) En relation avec le Contrat de prêt convertible avec Recharge ApS (« Recharge ») et ACE Energy Efficiency SPC (« ACE ») daté du 7 décembre 2014, avec ses éventuels avenants (le « Prêt convertible de Recharge/ACE ») ; ou 1) En relation avec le Contrat de prêt convertible avec Recharge ApS (« Recharge ») et ACE Energy Efficiency SPC (« ACE ») daté du 7 décembre 2014, avec ses éventuels avenants (le « Prêt convertible de Recharge/ACE ») ; ou 2) En relation avec le financement ou refinancement d’investissements et le plan d’expansion de la 2) En relation avec le financement ou refinancement d’investissements et le plan Page 10 | 15 Société. d’expansion de la Société. 3) Si les Instruments Financiers sont émis à des investisseurs ou partenaires stratégiques ; ou 4) Si les Instruments Financiers sont émis sur le marché boursier national ou international ou à travers un placement privé ; ou 5) Pour une société souscrivant de tels Instruments Financiers à travers une institution bancaire ou une tierce partie/des tiers[1]partis avec des appels publics à l’épargne postérieurs ; ou 6) Pour des restructurations financières, en particulier pour la conversion de dettes en capital. Les droits de conversion accordés à Recharge/ACE selon le Prêt convertible de Recharge/ACE, conformément au paragraphe 1, sont nécessaires pour la restructuration et l’expansion future de la Société. La conversion sera opérée en conformité avec les termes du Prêt convertible de Recharge/ACE. La conversion peut être exercée jusqu’au 30 juin 2016, date qui peut être prolongée (en conformité avec les termes des contrats respectifs). Les droits de conversion accordés à Recharge/ACE selon le Prêt convertible de Recharge/ACE, conformément au paragraphe 1, sont nécessaires pour la restructuration et l’expansion future de la Société. La conversion sera opérée en conformité avec les termes du Prêt convertible de Recharge/ACE. La conversion peut être exercée jusqu’au 30 juin 2016, date qui peut être prolongée (en conformité avec les termes des contrats respectifs). Si les droits de souscription préalables sont exclus sur la base du paragraphe 3, on appliquera ce qui suit : Si les droits de souscription préalables sont exclus sur la base de cet article 3quinquies : « Capital-actions conditionnel pour du financement » du paragraphe 3, on appliquera ce qui suit : La dette convertible ou la dette porteuse de droit d’options ou les instruments du prêt seront émis en conformité avec les conditions du marché pertinent, en prenant en compte le financement et la position opérationnelle de la Société, le prix de l’action et/ou d’autres instruments similaires ayant une valeur de marché. Les Instruments Financiers La dette convertible ou la dette porteuse de droit d’options ou les instruments du prêt seront émis en conformité avec les conditions du marché pertinent, en prenant en compte le financement et la position opérationnelle de la Société, le prix de l’action et/ou d’autres instruments similaires ayant une valeur de marché. Le prix d’émission en-dessous du prix du marché des actions sont possibles. Le prix d’émission en-dessous du prix du marché des actions sont possibles. Les droits de conversion peuvent être exercés pendant une période de maximum 10 ans, et les options peuvent être exercées durant une période Les droits de conversion peuvent être exercés pendant une période de maximum 10 ans, et les options peuvent être exercées durant une période maximale de 7 ans, dans les deux cas dès la date d’émission respective. maximale de 7 ans, dans les deux cas dès la date d’émission respective. Les nouvelles actions nominatives sont assujetties aux restrictions de transmissibilité prévues à l’article 4 des Statuts de la Société. Les nouvelles actions nominatives sont assujetties aux restrictions de transmissibilité prévues à l’article 4 des Statuts de la Société Explications : Afin de pouvoir financer la Société et mobiliser de futurs capitaux de manière efficace, flexible et rapide dans des circonstances précises et dans un cadre clair, le Conseil d’Administration propose certaines modifications aux dispositions relatives au capital-actions autorisé (article 3quater) et au capital-actions conditionnel (articles 3ter et 3quinquies ) disponibles qui peuvent être utilisés dans le cadre de certains financements. Les modifications proposées visent à clarifier, à compléter et à préciser l’utilisation potentielle des différents types de capital, par exemple pour les placements privés, pour l’augmentation du nombre d’actionnaires, pour du financement et de la restructuration financière, et à fournir ainsi des directives claires au Conseil d’Administration. Étant donné que la Société prévoit d’étendre ses activités et a de forts besoins en capital nécessitant souvent des investissements importants, le Conseil d’Administration demande aux actionnaires d’approuver les modifications proposées aux Statuts de la Société.

  1. Élections au Conseil d’Administration

2.2 Élection d’un nouveau membre au Conseil d’Administration Proposition du Conseil d’Administration : Le Conseil d’Administration propose d’élire M. Axel Joachim Maschka comme nouveau membre du Conseil d’Administration.

 

Explications : M. Maschka est né à Stuttgart, en Allemagne, en 1966. Après avoir obtenu un diplôme d’ingénieur électricien de l’Université de Stuttgart, il a étudié pendant deux ans à l’École Nationale des Télécommunications à Paris. M. Maschka a commencé sa carrière chez Daimler-Benz en 1992 et a ensuite passé trois ans dans la société de conseil en management Booz Allen & Hamilton, avec des clients comme AB Volvo et Renault Véhicules Industriels.

En 2001, M. Maschka est retourné en Allemagne pour rejoindre l’équipementier automobile Bosch. Au cours des sept années suivantes, il a acquis de l’expérience en gestion internationale au sein des divisions Diesel Systems et Electrical Drives Divisions à Paris, Tokyo et Bangalore. En 2008, il est nommé Directeur Général de la division Engine Systems de Continental AG, en charge des systèmes d’injection et de turbo compression.

  1. Maschka a ensuite fondé AMA-Advisors, une société de conseil axée sur l’amélioration du rendement des fournisseurs du secteur automobile. En 2012, il a rejoint Volvo Car Corporation en tant que Senior Vice President Achats et membre du Comité Exécutif. À ce titre, M. Maschka a élargi son expérience internationale en intégrant les équipes suédoise et chinoise pour créer une organisation globale des achats au sein de Volvo Cars.

En janvier 2014, M. Maschka a rejoint Valeo en tant que Senior Vice President, Sales & Business Développent et membre du conseil d’administration, où il a dirigé les équipes commerciales mondiales, le Business Development et les Présidents du Japon, de Chine, de Corée, d’Amérique du Nord et du Sud, d’Inde, d’ASEAN, d’Iran, de Russie et d’Europe. Au cours de son mandat chez Valeo, M. Maschka a réussi à renforcer la présence de l’entreprise auprès de ses clients, en se concentrant sur les voitures électriques connectées et autonomes. Il a également doublé le carnet de commandes annuelles et déployé la méthodologie « Challenger Sales » à l’échelle mondiale. Entre-temps, il a créé la Valeo Sales Academy, une école de formation à la vente pour tous les niveaux hiérarchiques jusqu’au Vice-Président. M. Maschka a quitté Valeo en novembre 2018.

2.3 Élection du nouveau Président

Proposition du Conseil d’Administration : Le Conseil d’Administration propose d’élire M. David Anthony Ishag, comme nouveau président du Conseil d’Administration avec effet à la fin de la présente assemblée générale extraordinaire des actionnaires. Explications : M. Ishag, britannique, est CEO de Golden Partner SA, Conseiller de FEFAM, l’actionnaire principal de Leclanché. Avec trente ans d’expérience dans les secteurs de la finance, de la technologie, de la téléphonie mobile et du web marketing, M. Ishag a acquis de l’expérience dans les domaines suivants : recrutement, partenariat ou direction d’institutions telles que Barclays de Zoete Wedd London, Republic National Bank of New York, et enfin Union Bancaire Privée Genève, Wharton Asset Management Bermuda (USD 15 milliards Investment Manager) comme Vice-président et Chief Investment Officer. M. Ishag était auparavant administrateur, membre du comité de rémunération et d’audit de US Electricar, société cotée en bourse, représentant les plus importants actionnaires européens aux côtés d’Itochu Corporation, Citibank et Hyundai. Les réalisations de M. Ishag dans le secteur de la téléphonie mobile et du web marketing comprennent : PDG fondateur et président du conseil d’administration de la société primée Pogo Technology : La première plateforme Cloud mobile d’Europe. Fondateur et Président Exécutif d’Espotting Media, le plus grand réseau d’Europe de publicité basé sur la performance, pionnier en matière de rémunération au clic vendu en 2004 pour 170 millions de dollars. M. Ishag a rejoint le Conseil d’Administration de Leclanché en 2016 et a joué un rôle clé en tant qu’administrateur dans le financement du plan de croissance de Leclanché et dans la redéfinition de sa stratégieII. Documentation L’invitation envoyée aux actionnaires est accompagnée d’un formulaire d’inscription et d’un formulaire d’instruction que les actionnaires sont priés de remplir et de renvoyer par courrier à l’adresse suivante s’ils souhaitent assister ou se faire représenter à l’assemblée générale : areg.ch ag, Fabrikstrasse 10, 4614 Hägendorf. Vote électronique à distance par procuration et instructions de vote au mandataire indépendant (netVote) : les actionnaires peuvent participer aux votes et aux élections en donnant des instructions électroniques au mandataire indépendant via www.netvote.ch/leclanche. Les données d’accès requises seront envoyées aux actionnaires en même temps que les documents écrits pour l’assemblée générale extraordinaire. Les modifications aux instructions transférées par voie électronique peuvent être effectuées jusqu’au vendredi 7 décembre 2018 à 11h59 (CET). III. Participation et Droits de Vote Les actionnaires inscrits au registre des actions avec droit de vote au 4 décembre 2018 à 17h00, seront autorisés à participer et à voter à l’assemblée générale. Ils recevront leur carte d’entrée et leur matériel de vote en retournant le formulaire d’inscription ou en contactant areg.ch ag à l’adresse indiquée ci-dessus. Du 4 décembre 2018 à 17h00 au 11 décembre 2018, aucune inscription au registre des actions ne sera effectuée qui créerait un droit de vote à l’assemblée générale. Les actionnaires qui vendent une partie ou la totalité de leurs actions pendant cette période n’ont plus le droit de voter. Ils sont priés de retourner ou d’échanger leur carte d’admission et leur matériel de vote. IV. Représentation Les actionnaires qui n’ont pas l’intention de participer personnellement à l’assemblée des actionnaires peuvent se faire représenter par une autre personne autorisée par procuration écrite qui n’a pas besoin d’être actionnaire ou par le mandataire indépendant. Les représentants n’ont pas besoin d’être actionnaires. M. Manuel Isler, avocat, a/s de BMG Avocats, 8C, avenue de Champel, Case postale 385, CH[1]1211 Genève, agit comme mandataire indépendant. Le formulaire d’inscription avec les procurations dûment remplies et signées doit être envoyé à areg.ch ag à l’adresse indiquée ci-dessus. Les actionnaires qui souhaitent se faire représenter par une autre personne, sont priées d’envoyer leur formulaire d’inscription avec la procuration remplie et signée à l’attention de areg.ch ag à l’adresse indiquée ci-dessus. La carte d’admission et le matériel de vote seront ensuite envoyés directement à l’adresse de leur représentant désigné. V. Langue L’assemblée générale extraordinaire des actionnaires se tiendra en anglais. Yverdon-les-Bains le 20 Novembre 2018 Pour le Conseil d’Administration.

Le Président Jim Atack

 

À propos de Leclanché L’entreprise suisse Leclanché SA (SIX : LECN) est l’un des principaux fournisseurs de solutions de stockage d’énergie de qualité, conçues pour accélérer notre progrès vers une énergie propre. L’histoire et l’héritage de Leclanché sont enracinés dans plus d’un siècle d’innovation en matière de stockage d’énergie et de batteries. La société est un grand fournisseur international de solutions de stockage d’énergie qui, combinées à la tradition suisse de précision et à une ingénierie de pointe, continuent de faire de Leclanché le partenaire de choix des sociétés établies, des entreprises novatrices et des gouvernements qui explorent les évolutions positives de la production, de la distribution et de la consommation d’énergie dans le monde. La transition énergétique passe avant tout par la transformation de nos réseaux d’électricité et par les progrès de tous les types de véhicules électriques, deux marchés finaux qui forment l’épine dorsale de notre stratégie et de notre modèle d’affaires. L’entreprise est au cœur de la convergence entre l’électrification du transport et l’évolution du réseau de distribution. Leclanché, inscrite à la Bourse suisse, est la seule société cotée au monde exclusivement dédiée au stockage d’énergie. SIX Swiss Exchange: ticker symbol LECN | ISIN CH 011 030 311 9 Avis de non-responsabilité Ce communiqué de presse contient des prévisions relatives aux activités de Leclanché. Ces prévisions sont caractérisées par l’emploi de termes tels que « stratégique », « envisage », « lancer », « fera », « planifié », « attendu », « engagement », « attend », « définit », « prépare », « plans », « estimations », « objectifs », « pourrait », « potentiel », « en attente », « estimé », « proposition » ou de tout autre expression similaire ; ou par des discussions portant explicitement ou non, sur l’accroissement des capacités de production de Leclanché, les applications potentielles des futurs produits, les revenus pouvant être générés par ces produits ou le chiffre d’affaires potentiel de Leclanché ou de ses unités opérationnelles. Vous ne devez pas vous y fier outre mesure. Ces prévisions rendent compte du point de vue actuel de Leclanché sur les événements à venir. Elles sont soumises à des risques connus ou inconnus, à des incertitudes et à d’autres facteurs pouvant causer des écarts entre les réussites, les performances et des résultats réellement obtenus et ceux mentionnés ou sous-entendus dans lesdites prévisions. Le chiffre d’affaires généré par les produits Leclanché ne peut être garanti. De même, il est impossible de garantir les futurs résultats financiers obtenus par Leclanché ou ses unités opérationnelles.

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